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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS
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POLYSTREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSTREAM
LE LEZ PROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3931922
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
POLYSTREAM de LE LEZ PROCESS

Présentation de la marque POLYSTREAM

Déposée le 29 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS domicilié(e) ZA de bel-Air - 29450 - SIZUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 437 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE LEZ PROCESS, M. LE LEZ Laurent domicilié(e) ZA de bel-Air - 29450 - SIZUN - France.

La marque POLYSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSTREAM est expirée depuis le 29 juin 2022.

LE LEZ PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : Ruissellement Saturé Noyé , RSN , LE LEZ Process


LE LEZ PROCESS, SARL - ZA de bel-Air - 29450 - SIZUN - France - SIREN 499437739


LE LEZ PROCESS, M. LE LEZ Laurent - ZA de bel-Air - 29450 - SIZUN - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.